Mentions légales

Nous accordons une grande importance à la transparence des informations relatives à notre site et à nos services.

Les présentes mentions légales ont pour objectif d’informer les utilisateurs sur l’identité du site, les conditions générales d’utilisation, les responsabilités applicables ainsi que les moyens permettant de nous contacter.

En accédant à notre site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes informations et accepte de respecter les règles applicables lors de son utilisation.

Informations générales du site

Les informations relatives au site sont présentées ci-dessous afin de permettre aux utilisateurs d’identifier clairement le service utilisé et de disposer d’un moyen de contact accessible.

Identité du site

Nom du site :
Cozymeadowhome

Adresse du site :
cozymeadowhome.com

Activité :
Vente en ligne de produits d’ameublement destinés aux consommateurs en France.

Zone de service :
France entière

Informations de contact

Pour toute question concernant nos services, une commande, l’utilisation du site ou les informations publiées, les utilisateurs peuvent nous contacter aux coordonnées suivantes :

Coordonnées

Adresse :
17333 N Us Highway 59
Garrison, TX 75946
United States

E-mail :
hello@cozymeadowhome.com

Téléphone :
+1 (281) 642-3527

Horaires du service client :
Du lundi au vendredi, de 09:00 à 18:00

Accès et utilisation du site

L’accès au site implique l’acceptation des présentes conditions d’utilisation.

Les utilisateurs s’engagent à utiliser le site de manière appropriée et conformément aux lois et réglementations applicables.

Règles d’utilisation

L’utilisateur s’engage notamment à :

  • Utiliser le site uniquement dans un objectif légal.

  • Ne pas tenter d’endommager, perturber ou compromettre le fonctionnement du site.

  • Ne pas utiliser les contenus du site à des fins frauduleuses ou interdites.

  • Fournir des informations exactes lorsqu’elles sont nécessaires à l’utilisation des services.

Nous nous réservons le droit de prendre les mesures nécessaires en cas d’utilisation abusive du site ou de comportement susceptible de nuire à son fonctionnement.

Informations relatives aux produits et aux contenus

Nous veillons à fournir des informations aussi précises et actualisées que possible concernant les produits présentés sur le site.

Les informations disponibles peuvent notamment inclure :

  • Les descriptions des produits.

  • Les caractéristiques principales.

  • Les photographies.

  • Les prix affichés.

  • Les informations relatives aux services associés.

Différences possibles d’affichage

En raison des caractéristiques techniques des appareils utilisés pour consulter le site, certaines différences peuvent apparaître entre l’affichage à l’écran et le produit réel, notamment concernant :

  • Les couleurs.

  • La luminosité.

  • Certains détails visuels.

Ces différences liées aux équipements d’affichage ne modifient pas les caractéristiques essentielles des produits.

Si une erreur concernant une information publiée est identifiée, nous nous efforçons de procéder aux corrections nécessaires dans les meilleurs délais.

Commandes et services proposés

Les informations relatives aux achats réalisés sur le site sont détaillées dans les différentes politiques disponibles.

Ces documents précisent notamment :

  • Les conditions de paiement.

  • Les modalités de livraison.

  • Les conditions d’annulation.

  • Les règles applicables aux retours et remboursements.

  • Les modalités relatives aux données personnelles et aux cookies.

Les utilisateurs sont invités à consulter ces politiques avant de finaliser leur commande afin de connaître les conditions applicables.

Protection des données personnelles

La collecte et l’utilisation des données personnelles effectuées lors de la navigation ou des achats sont réalisées conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD) ainsi qu’aux règles applicables en France.

Les informations concernant :

  • Les données collectées.

  • Les finalités de traitement.

  • Les droits des utilisateurs.

  • La gestion des cookies.

sont détaillées dans les documents dédiés :

  • Politique de protection des données personnelles (RGPD).

  • Politique relative aux cookies.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site peut être protégé par les règles applicables relatives à la propriété intellectuelle.

Cela concerne notamment :

  • Les textes.

  • Les images.

  • Les éléments graphiques.

  • Les contenus visuels.

  • Les éléments liés à l’identité du site.

Toute reproduction, modification, diffusion ou utilisation commerciale des contenus du site sans autorisation préalable peut être interdite.

L’utilisation normale du site par les utilisateurs ne constitue pas un transfert de droits de propriété intellectuelle.

Liens externes et services tiers

Le site peut contenir des liens permettant d’accéder à des services ou sites internet tiers.

Ces liens peuvent être proposés afin de faciliter l’accès à certaines fonctionnalités ou informations complémentaires.

Nous ne contrôlons pas directement :

  • Le contenu des sites tiers.

  • Leurs conditions d’utilisation.

  • Leurs politiques de confidentialité.

Les utilisateurs sont invités à consulter les informations publiées directement par les services concernés avant toute utilisation.

Responsabilité liée au fonctionnement du site

Nous mettons en œuvre des moyens raisonnables afin d’assurer la disponibilité et le bon fonctionnement du site.

Cependant, certains événements peuvent entraîner des interruptions temporaires, notamment :

  • Des opérations de maintenance.

  • Des problèmes techniques.

  • Des interruptions liées aux réseaux internet.

  • Des événements indépendants de notre contrôle raisonnable.

Dans ces situations, nous ne pouvons être tenus responsables des interruptions temporaires ne résultant pas d’un manquement volontaire.

Cette limitation ne remet pas en cause les droits obligatoires dont bénéficient les consommateurs conformément aux réglementations applicables.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont établies conformément aux règles applicables en France et aux exigences européennes relatives aux services numériques, à la protection des consommateurs et aux données personnelles.

L’utilisation du site ainsi que les services proposés sont soumis aux dispositions légales applicables.

Les droits reconnus aux consommateurs par la réglementation applicable restent pleinement préservés.

Contact

Pour toute question concernant les présentes mentions légales, l’utilisation du site ou nos services, vous pouvez nous contacter :

Cozymeadowhome

Adresse :
17333 N Us Highway 59
Garrison, TX 75946
United States

E-mail :
hello@cozymeadowhome.com

Téléphone :
+1 (281) 642-3527

Horaires du service client :
Du lundi au vendredi, de 09:00 à 18:00